Ville Intelligente Mag - Mentions légales


le Mardi 10 Janvier 2017 à 23:09


Le site web « www.villeintelligente-mag.fr  » est édité par l'Association Club de l'Arche 2.0  - Siège social 66, rue du Maine 49100 Angers - Tél. : +33 (0)6 07 44 48 25 - Courriel : reynald@bse-group.fr
 
Directeur de Publication : Reynald WERQUIN
 
1 - Rédaction
VILLE INTELLIGENTE MAG est un web magazine entièrement dédié aux usages et au développement d'applications connectées dans la ville et dans le domaine de la santé..
 
Rédaction : 66, rue du Maine – 49100 Angers (France) - Tél. : 33 (0) 6 07 44 48 25 – Courriel : villeintelligente.mag@gmail.com  
 
VILLE INTELLIGENTE MAG, dont le contenu textuel et photographique est protégé par les droits d’auteurs, est un support journalistique « en ligne » qui emploie des journalistes professionnels. Certains contenus sont fournis pas des contributeurs salariés d’entreprises partenaires.
 
Ce site d’information et de contenu en ligne, respecte la loi via le décret suivant : Décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009 pris pour application de l’article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse, et notamment les alinéas suivants :
 
3° Le service de presse en ligne est édité à titre professionnel.
4° Le service de presse en ligne offre, à titre principal, un contenu utilisant essentiellement le mode écrit, faisant l’objet d’un renouvellement régulier et non pas seulement de mises à jour ponctuelles et partielles. Tout renouvellement est daté.
5° Le service de presse en ligne met à disposition du public un contenu original, composé d’informations présentant un lien avec l’actualité de l’économie numérique, des objets connectés et de la e-santé, ayant fait l’objet, au sein de la rédaction, d’un traitement à caractère journalistique, notamment dans la recherche, la vérification et la mise en forme de ces informations.
 
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et ses modifications ultérieures s’applique également à ce site d’information, l’éditeur étant responsable de l’ensemble du contenu éditorial ainsi que des commentaires pouvant être rédigés par les internautes.

Ville Intelligente Mag est certifié par la Commission Paritaire des Publications et Agences de Presse (CPPAP) sous le N° 0626 Z 93927

Pour toute réclamation concernant le contenu, contacter la rédaction : villeintelligente.mag@gmail.com 
 
Rédacteur en chef : Philippe MAISSEU
 
2 - Hébergement
Ce site a été réalisé en collaboration avec la société WMAKER SARL Webzine - SARL au capital de 175 260 euros - Immatriculation: 438 864 894 R.C.S. AJACCIO - Siret: 43886489400029 - APE: 722C - TVA : FR 17438864894
 
Siège social : CampusPlex - 12 rue Général Fiorella - 20 000 Ajaccio - tel:+33 (0)9 72 12 82 06 - Courriel info@webzinemaker.net
 
Le site VILLE INTELLIGENTE MAG est hébergé sur les serveurs de la même société ou/et sur ceux avec laquelle la SARL WEBZINE a passé des accords.
 
 
3 - Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur VILLE INTELLIGENTE MAG est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord préalable et écrit, est interdite, y compris pour les vidéos dont le partage (embed) est activé.
 
Il en est de même des bases de données du site, dont « Le Club de l'Arche 2.0 » est producteur, lesquelles sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 du Code de la propriété intellectuelle.
 
La reproduction d'une citation d'un article est autorisée. La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source.
 
Il est formellement interdit de collecter et utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
 
La diffusion des flux XML proposés par notre magazine en ligne est autorisée sur tous les sites, y compris les réseaux sociaux, à condition que le site utilisateur du service ne soit pas de nature à compromettre l'éthique de VILLE INTELLIGENTE MAG, que l'hyperlien s'ouvre dans une fenêtre différente et que l'accès au site diffuseur soit gratuit. La Direction se réserve le droit de demander l'interdiction d'utiliser les flux d'information si ces conditions ne sont pas respectées.
 
Les documents électroniques diffusés sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part. Toutefois, si vous constatez des erreurs, n'hésitez pas à nous en faire part en contactant notre rédaction. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes.
 
Les marques VILLE INTELLIGENTE MAG et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
 
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de « Club de l'Arche 2.0 » est donc prohibée.
 
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


              

Dans la même rubrique :
< >

Lundi 23 Septembre 2024 - 22:13 MISSION ECOTER : Le livret CYBER MOI

Administration | Publi-Information | Tribunes Experts | Innovation Web TV | La Smart City | Innovation | Villes et territoires | Vision Citoyenne








Suivez-nous
vignette adhésion Banniere Don